Déposée le 17 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOR MATHIAS Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION),
la marque française « LE CAVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOR MATHIAS Jean-Yves domicilié(e) 2 Rue de Lyon,63650 LA MONNERIE (dossier no 2227377) - 63650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 972 643 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACOR S.A.R.L. M. MATHIAS Jean-Yves domicilié(e) B.P. 23 - 2 Rue de Lyon,63650 LA MONNERIE (dossier no 2227377) - 63650 - France.
La marque LE CAVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAVALIER est expirée depuis le 17 septembre 2012.
ACOR SARL MATHIAS Jean-Yves, SARL - 2 Rue de Lyon,63650 LA MONNERIE (dossier no 2227377) - 63650 - France - SIREN 342972643
ACOR S.A.R.L. M. MATHIAS Jean-Yves - B.P. 23 - 2 Rue de Lyon,63650 LA MONNERIE (dossier no 2227377) - 63650 - France
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2002 n°2227377 - Publication au BOPI 2002-09-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
- Outils et instruments à main entrainés manuellement - Coutellerie - Fourchettes - Cuillers - Armes blanches - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie pierres précieuses - horlogerie et instruments chronométriques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE CAVALIER"
