Déposée le 25 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOPO MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOPO MEDIA domicilié(e) 53 RUE DE LA WANTZENAU, 67720 HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 586 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACOPO MEDIA MME SCHMITT GLORIA - France.
La marque AQUANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACOPO MEDIA (SARL) - 53 RUE DE LA WANTZENAU, 67720 HOERDT - France - SIREN 379586332
ACOPO MEDIA MME SCHMITT GLORIA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Gants de massage Gants de toilette, serviettes à démaquiller en matières textiles F
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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