Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GA GROUPE ACOPEL
ACOPEL (SICA S.A.-COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
1426108
Date de dépôt :
02/08/1985
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
02/08/1995
GA GROUPE ACOPEL de ACOPEL (SICA S.A.-COOPERATIVE

Présentation de la marque GA GROUPE ACOPEL

Déposée le 2 août 1985 par ACOPEL (SICA S.A.-COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « GA GROUPE ACOPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACOPEL (SICA S.A.-COOPERATIVE) domicilié(e) Z.I de Jarry, Impasse E. Dessout, 97122 BAIE-MAHAULT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Son Président M. Augustin KENCEL - France.

La marque GA GROUPE ACOPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GA GROUPE ACOPEL est expirée depuis le 2 août 1995.


ACOPEL (SICA S.A.-COOPERATIVE) - Z.I de Jarry, Impasse E. Dessout, 97122 BAIE-MAHAULT. - France


Son Président M. Augustin KENCEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, produits laitiers miel, fruits et légumes frais, produits agricoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.