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Marques déposées par l'association loi 1901 ACOOA
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LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR
ACOOA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4051709
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2023
LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR de ACOOA

Présentation de la marque LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2013 par l'association loi 1901 ACOOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ACOOA domicilié(e) 43 RUE SEDAINE, CS91115 - 75538 - PARIS CEDEX 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 085 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTEUR GENERAL DELEGUE D'ACOOA, M. YVES LE MORVAN domicilié(e) 43 RUE SEDAINE, CS 91115 - 75538 - PARIS CEDEX 11 - France.

La marque LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COOPERATION AGRICOLE PRODUISONS L AVENIR est expirée depuis le 3 décembre 2023.

ACOOA a également déposé les autres marques suivantes : L'AGRICULTURE COOPERATIVE


ACOOA, Association Loi 1901 - 43 RUE SEDAINE, CS91115 - 75538 - PARIS CEDEX 11 - France - SIREN 792085532


DIRECTEUR GENERAL DELEGUE D'ACOOA, M. YVES LE MORVAN - 43 RUE SEDAINE, CS 91115 - 75538 - PARIS CEDEX 11 - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 3 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°698941 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.