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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACONITER
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CONIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONIT
ACONITER SAS

Numéro de dépôt :
3495573
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2017
CONIT de ACONITER

Présentation de la marque CONIT

Déposée le 18 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACONITER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACONITER domicilié(e) 49 Avenue Secrétan,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 759 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc SARRAILH domicilié(e) 49 Avenue Secrétan,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONIT est expirée depuis le 18 avril 2017.


ACONITER SAS - 49 Avenue Secrétan,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 491759528


Jean-Marc SARRAILH - 49 Avenue Secrétan,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.