Marque expirée - Marque en non vigueur

ACONIT
ACONIT SARL
Jean Lucat
Charles Louis Favillier

Numéro de dépôt :
3464436
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
ACONIT de ACONIT

Présentation de la marque ACONIT

Déposée le 20 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACONIT, Jean Lucat, Charles Louis Favillier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACONIT »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACONIT domicilié(e) 115 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France, Jean Lucat domicilié(e) 25 rue du Cayla,92400 COURBEVOIE - 92400 - France, Charles Louis Favillier domicilié(e) 5 rue Berteaux Dumas,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACONIT domicilié(e) 115 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACONIT est expirée depuis le 20 novembre 2016.

ACONIT a également déposé les autres marques suivantes : Executive Protection Service


ACONIT SARL - 115 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France

Jean Lucat - 25 rue du Cayla,92400 COURBEVOIE - 92400 - France

Charles Louis Favillier - 5 rue Berteaux Dumas,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


ACONIT - 115 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

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