Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOMETIS - LES ATELIERS DE CONSTRUCTION METALLIQUE INDUSTRIELLE DE SOULTZ
/
ACOMETIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACOMETIS
ACOMETIS - LES ATELIERS DE CONSTRUCTION METALLIQUE INDUSTRIELLE DE SOULTZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4384058
Date de dépôt :
24/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2027
ACOMETIS de ACOMETIS - LES ATELIERS DE CONSTRUCTION METALLIQUE INDUSTRIELLE DE SOULTZ

Présentation de la marque ACOMETIS

Déposée par voie électronique le 24 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOMETIS - LES ATELIERS DE CONSTRUCTION METALLIQUE INDUSTRIELLE DE SOULTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACOMETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOMETIS - LES ATELIERS DE CONSTRUCTION METALLIQUE INDUSTRIELLE DE SOULTZ domicilié(e) 7 Place du 17 Novembre - 68360 - SOULTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 977 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ACOMETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOMETIS arrivera à expiration en date du 24 août 2027.

ACOMETIS - LES ATELIERS DE CONSTRUCTION METALLIQUE INDUSTRIELLE DE SOULTZ a également déposé les autres marques suivantes :


ACOMETIS - LES ATELIERS DE CONSTRUCTION METALLIQUE INDUSTRIELLE DE SOULTZ, Société par actions simplifiée - 7 Place du 17 Novembre - 68360 - SOULTZ - France - SIREN 778977082


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Machines-outils ; épandeurs [machines] ; épandeurs de sel ou de saumure ; épandeurs mécaniques ; manipulateurs industriels [machines] ; machines de nettoyage ; machines soufflantes ; souffleuses à neige ; pulvérisateurs [machines] ; machines d'épandage ; véhicules pour le balayage des routes [machines] ; machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie ; accessoires pour le balayage de la chaussée destinés aux véhicules ; machines de pulvérisation ; appareils de déneigement [machines] ; chasse-neige ; saleuses ; turbines à neige ; lame de chasse-neige ; accessoires chasse-neige pour véhicules ; appareils et machines de services hivernaux ; machines pour le déneigement ;

Services de balayage de rues ; installation, maintenance et réparation de soufflantes ; installation, entretien et réparation de machines ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; remise en état de machines industrielles ; remise en état de moteurs de véhicules ; nettoyage de routes ; remise à neuf de véhicules ; services de déneigement ; installation, maintenance et réparation de chasse-neige ; installation, entretien et réparation de saleuses et épandeurs de sel ou de saumure.