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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOMETIS – Ateliers de construction métallique industrielle de Soultz
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ACOMETIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACOMETIS
ACOMETIS – Ateliers de construction métallique industrielle de Soultz, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1210689
Date de dépôt :
20/07/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2022

Présentation de la marque ACOMETIS

Déposée le 20 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) ACOMETIS – Ateliers de construction métallique industrielle de Soultz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACOMETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOMETIS – Ateliers de construction métallique industrielle de Soultz domicilié(e) - 68360 - SOULTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 977 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ACOMETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACOMETIS est expirée depuis le 20 juillet 2022.


ACOMETIS – Ateliers de construction métallique industrielle de Soultz, Société Anonyme - 68360 - SOULTZ - France - SIREN 778977082


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221812 - Publication au BOPI 2002-05-29

Renouvellement sans limitation n°2007219 - Publication au BOPI 1992-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499360 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Constructions mécaniques et métalliques;menuiserie et huisserie métalliques;Epandeurs; Matériel agricole.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.