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Marques déposées par la société ACOME
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MTVS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MTVS
ACOME, Scop à forme anonyme et capital variable

Numéro de dépôt :
3698873
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2029
MTVS de ACOME

Présentation de la marque MTVS

Déposée le 15 décembre 2009 par la société ACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la société ACOME domicilié(e) 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BARBIER Frédérique domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque MTVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MTVS arrivera à expiration en date du 15 décembre 2029.

ACOME a également déposé les autres marques suivantes : ACOSECUR , FLAMAC , ACOHAL , ATLANTIDE , MIDELEC , THERMACO , ACLON , ACORAD , ACOLYT , CLIMABAIE


ACOME, Scop à forme anonyme et capital variable - 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD, M. BARBIER Frédérique - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 5 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°768080 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Inscription le 5 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°768078 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2019 n°2725213 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-11

Câbles électriques ; câbles optiques pour transmettre des signaux téléphoniques analogiques ou numériques, des signaux de données informatiques et des signaux de télévision et satellite.