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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOME
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JAC SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAC SYSTEME
ACOME, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1471963
Date de dépôt :
05/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1998
JAC SYSTEME de ACOME

Présentation de la marque JAC SYSTEME

Déposée le 5 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAC SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME domicilié(e) 14, rue de Marignan, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque JAC SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAC SYSTEME est expirée depuis le 5 avril 1998.

ACOME a également déposé les autres marques suivantes : ACOSECUR , FLAMAC , ACOHAL , ATLANTIDE , MIDELEC , THERMACO , ACLON , ACORAD , ACOLYT , CLIMABAIE


ACOME, Société anonyme - 14, rue de Marignan, 75008 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Jonctions et accessoires pour les menuiseries extérieures, notamment dispositif d'habillage pour baie ou autres ouvertures, en métal, en plastique ou en bois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.