Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ACOME
/
DISTRITUB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTRITUB
ACOME

Numéro de dépôt :
4641603
Date de dépôt :
23/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
DISTRITUB de ACOME

Présentation de la marque DISTRITUB

Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par ACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTRITUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est ACOME domicilié(e) 52 Rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Frédérique BARBIER domicilié(e) 66 Rue de la chaussée d'antin - 75009 - PARIS - France.

La marque DISTRITUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRITUB arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

ACOME a également déposé les autres marques suivantes : RESOPEX , THERMACTIF , ACOME , ACOME , MTVS , , ACORAIL , CALOFLUID


ACOME - 52 Rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


PLASSERAUD IP, Madame Frédérique BARBIER - 66 Rue de la chaussée d'antin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Câbles électriques ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles électriques chauffants pour canalisations et réseaux de distribution d'eau ;

Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; systèmes d'alimentation de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau chaude et froide sanitaire ; système de canalisations, à base de tubes, destiné aux installations de chauffage, de climatisation, de distribution d’eau chaude et froide sanitaire, d’alimentation en eau chaude et froide sanitaire ; appareils de chauffage et de refroidissement par circulation d'eau dans un réseau de tubes intégrés dans des dalles isolantes d'un plancher ; tubes de chauffage et de distribution d'eau ; hydrocâbles ; hydrotubes ; planchers chauffants ;

Tubes et tuyaux non métalliques flexibles ou non; tuyaux semi-rigides non métalliques ; tubes ou canalisations de chauffage et de distribution d'eau en matières plastiques ; tubes ou canalisations en matières polymères, tubes ou canalisations en polyéthylène réticulé.