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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOME
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CUTICOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUTICOM
ACOME, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1431714
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1997

Présentation de la marque CUTICOM

Déposée le 22 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUTICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME domicilié(e) 14, rue de Marignan, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque CUTICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUTICOM est expirée depuis le 22 octobre 1997.

ACOME a également déposé les autres marques suivantes : ACOSECUR , FLAMAC , ACOHAL , ATLANTIDE , MIDELEC , THERMACO , ACLON , ACORAD , ACOLYT , CLIMABAIE


ACOME, Société anonyme - 14, rue de Marignan, 75008 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.