Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACORAIL
ACOME, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1401685
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1997

Présentation de la marque ACORAIL

Déposée le 2 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) ACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME domicilié(e) 14, rue de Marignan, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque ACORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACORAIL est expirée depuis le 2 avril 1997.

ACOME a également déposé les autres marques suivantes : ACOSECUR , FLAMAC , ACOHAL , ATLANTIDE , MIDELEC , THERMACO , ACLON , ACORAD , ACOLYT , CLIMABAIE


ACOME, Société anonyme - 14, rue de Marignan, 75008 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électrotechniques ou électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; cables et fils électriques et électroniques pour les télécommunications et la télédiffusion.