Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOME
ACOME, Société Coopérative et Participative, Société anonyme coopérative de production, à capital variable, Société coopérative de production à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
3856231
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
ACOME de ACOME

Présentation de la marque ACOME

Déposée le 2 septembre 2011 par la société ACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la société ACOME domicilié(e) 52 Rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOME est expirée depuis le 2 septembre 2021.

ACOME a également déposé les autres marques suivantes : ACOSECUR , FLAMAC , ACOHAL , ATLANTIDE , MIDELEC , THERMACO , ACLON , ACORAD , ACOLYT , CLIMABAIE


ACOME, Société Coopérative et Participative, Société anonyme coopérative de production, à capital variable, Société coopérative de production à forme anonyme à capital variable - 52 Rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Education ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de séminaires.