Marque enregistrée - Marque en non vigueur
215
Numéro de dépôt :
1567938
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2000
Présentation de la marque 215
Déposée le 2 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 215 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 215 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 215 est expirée depuis le 2 janvier 2000.
ACOME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23