Marque enregistrée - Marque en non vigueur

215
ACOME, Société Coopérative de Travailleurs Société Anonyme à Capital variable

Numéro de dépôt :
1567938
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2000

Présentation de la marque 215

Déposée le 2 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 215 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME domicilié(e) 14, rue de Marignan, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque 215 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 215 est expirée depuis le 2 janvier 2000.

ACOME a également déposé les autres marques suivantes : ACOSECUR , FLAMAC , ACOHAL , ATLANTIDE , MIDELEC , THERMACO , ACLON , ACORAD , ACOLYT , CLIMABAIE


ACOME, Société Coopérative de Travailleurs Société Anonyme à Capital variable - 14, rue de Marignan, 75008 PARIS - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

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