AQUACOME
Présentation de la marque AQUACOME
Déposée le 5 juillet 1996 par la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUACOME arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.
ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2329085 - Publication au BOPI 2006-12-11
Inscription le 17 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444223 - Publication au BOPI 2006-11-17
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Inscription le 23 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°672737 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-23
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623022 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05
Inscription le 23 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769099 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23