Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOTRUCK
ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE, SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION A FORME ANONYME ET CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3896829
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
ACOTRUCK de ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque ACOTRUCK

Déposée le 13 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOTRUCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 52 Rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ACOTRUCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOTRUCK est expirée depuis le 13 février 2022.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : ACOREX , ACOLAN , EUROPEX , HYPERCELL , ACOME eelnet , A ACOME , TRASSACOME , ACOPTIC , ACOFLAM , 398


ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE, SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION A FORME ANONYME ET CAPITAL VARIABLE - 52 Rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

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