ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme et capital variable
Numéro de dépôt :
3285382
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2024
Présentation de la marque ACOME eelnet
Déposée le 9 avril 2004 par la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACOME eelnet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque ACOME eelnet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme et capital variable - 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 562123513
CABINET PLASSERAUD - 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Inscription le 18 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°620836 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2014 n°2555934 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-15
Câbles à fibres optiques, câbles électriques, raccords en matières plastique ou en matériau polymère de conduite de câbles électriques, de câbles à fibres optiques. Boîtes en matière plastique pour dérivation de conduites de câbles ; boîtiers en matière plastique pour dérivation de conduites de câbles ; boîtiers en matière plastique pour raccord de câbles et de tubes. Boîtiers en matières plastique pour télécommunication, pour électricité. Tubes en matériau polymère permettant le passage de câbles à fibres optiques et/ou électriques. Tubes en matériau polymère permettant le passage de câble à fibres optiques et/ou électriques ; tubes en matériau polymère permettant le passage de fluide(s) ; conduites (non métalliques) de fluides(s). Gaines en matière plastique ou en matériau polymère de protection de conduites de fluides, boîtes en matière plastique pour dérivation de conduites de fluide(s).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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