Marque renouvelée - Marque en vigueur

A ACOME
ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme et capital variable

Numéro de dépôt :
1315230
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2025
A ACOME de ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque A ACOME

Déposée le 5 juillet 1985 par la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque A ACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A ACOME arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : ACOREX , ACOLAN , EUROPEX , HYPERCELL , ACOME eelnet , ACOTRUCK , TRASSACOME , ACOPTIC , ACOFLAM , 398


ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme et capital variable - 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation n°2048616 - Publication au BOPI 1995-25

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286680 - Publication au BOPI 2005-04-19

Inscription le 1 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179165 - Publication au BOPI 1994-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 6 avril 2005 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination n°410466 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 30 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°645893 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2015 n°2586069 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-05-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;filtration, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériel électrique, fils et câbles électriques, fils et câbles optiques ou autres non métalliques, feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques, tubes de chauffage et de distribution d'eau, menuiserie et éléments de construction en matières plastiques. Services de publicité et affaires, construction et réparations, services divers et plus spécialement pose de matériel électrique et tous services ayant trait à l'étude, la fabrication, la réalisation et la vente de matériel et d'installations électriques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.