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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION
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398
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

398
ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION, A CAPITAL VARIABLE, SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION A FORME ANONYME ET CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3879101
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
398 de ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION

Présentation de la marque 398

Déposée le 5 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 398 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION domicilié(e) 52 Rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque 398 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 398 est expirée depuis le 5 décembre 2021.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVECOOPERATIVE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ACOREX , ACOLAN , EUROPEX , HYPERCELL , ACOME eelnet , ACOTRUCK , A ACOME , TRASSACOME , ACOPTIC , ACOFLAM


ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION, A CAPITAL VARIABLE, SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION A FORME ANONYME ET CAPITAL VARIABLE - 52 Rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

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