Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROCOFILE
ACOME Société coopérative et participative Société anonyme coopérative de production à capital variable, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme et capital variable

Numéro de dépôt :
3953462
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
CROCOFILE de ACOME Société coopérative et participative coopérative de production à capital variable

Présentation de la marque CROCOFILE

Déposée le 15 octobre 2012 par la société ACOME Société coopérative et participative coopérative de production à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROCOFILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société ACOME Société coopérative et participative coopérative de production à capital variable domicilié(e) 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque CROCOFILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCOFILE est expirée depuis le 15 octobre 2022.

ACOME Société coopérative et participative coopérative de production à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : CETHD , CETHD , E-LAYER TECHNOLOGY , AERODROP


ACOME Société coopérative et participative Société anonyme coopérative de production à capital variable, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme et capital variable - 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Câbles électriques ; câbles coaxiaux ; câbles optiques ; câbles de télécommunications ; gaines d'identification pour câbles optiques ou électriques ; dispositifs optiques d'identification de câbles à partir d'un code unique marqué sur un support passif partie intégrante du câble ; logiciels et systèmes destinés à l'identification et à la traçabilité de câbles ;

Systématisation de données dans un fichier central, notamment à des fins d'identification et de traçabilité ; enregistrement (saisie), lecture de données sur support codé par traitement informatique ; suivi informatique de câbles en vue d'assurer leur traçabilité (travaux de bureau).