Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERODROP
ACOME Société coopérative et participative Société anonyme coopérative de production à capital variable, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme et capital variable

Numéro de dépôt :
3967432
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2022
AERODROP de ACOME Société coopérative et participative coopérative de production à capital variable

Présentation de la marque AERODROP

Déposée le 10 décembre 2012 par la société ACOME Société coopérative et participative coopérative de production à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AERODROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la société ACOME Société coopérative et participative coopérative de production à capital variable domicilié(e) 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque AERODROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERODROP est expirée depuis le 10 décembre 2022.

ACOME Société coopérative et participative coopérative de production à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : CETHD , CETHD , E-LAYER TECHNOLOGY , CROCOFILE


ACOME Société coopérative et participative Société anonyme coopérative de production à capital variable, Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme et capital variable - 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607489 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Câbles et fils électriques et optiques ; fibres optiques ; câbles pour la transmission de données numériques, de voix et d'images pour réseaux informatiques, pour télécommunications ; assemblages formés d'un ou plusieurs câbles ou fibres optiques ou électriques et d'un ou plusieurs connecteurs ; harnais de câblage constitués de câbles et de connecteurs électriques, électroniques ou optiques ; boîtiers de connexion et raccordement de câbles électriques et optiques ; boîtiers de fibres optiques ; boîtiers en matière plastique pour dérivation de conduites de câbles ; boîtiers en matière plastique pour raccord de câbles et de tubes ; boîtiers en matière plastique pour télécommunication, pour électricité ; raccords en matière plastique ou en matériau polymère de conduite de câbles à fibres optiques et de câbles électriques ; embouts de câbles électriques et optiques pour leur connexion et leur raccordement ; dispositifs de connexion et d'interconnexion pour câbles à fils électriques et pour câbles à fibres optiques ; connecteurs électriques, électroniques, connecteurs pour câbles électriques et optiques ; composants de tels connecteurs, à savoir bornes et douilles de contact, férules de contact, isolants et boîtiers ; éléments d'attache de connecteurs ; tous ces produits étant destinés à répondre aux besoins des industriels du domaine des infrastructures de télécommunications sous la forme de câbles de branchement en extérieur, sous forme de câbles de distribution en extérieur et sous la forme d'éléments associés audits câbles, aucun des produits précités n'étant destiné aux consommateurs finaux.