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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable
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LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable)

Numéro de dépôt :
96650898
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable domicilié(e) 14 rue de Marignan, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS est expirée depuis le 15 novembre 2006.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ELIANCE , CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS" , LS0H ACOME , CLIMACOME , ACOREV , ACOPSA , CLIMANUIT , GIGACOME , RAYSOL , RADIANE


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable) - 14 rue de Marignan, 75008 PARIS - France - SIREN 562123513


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Planchers, planchers avec installation mixte de chauffage et de rafraîchissement, appareils et installations de chauffage, de distribution d'eau, de climatisation; tubes, tuyaux non métalliques pour ces appareils et installations

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.