Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIGACOME
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable)

Numéro de dépôt :
99805419
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/07/2009

Présentation de la marque GIGACOME

Déposée le 29 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GIGACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable domicilié(e) 14 rue de Marignan, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque GIGACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIGACOME est expirée depuis le 29 juillet 2009.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ELIANCE , LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS , CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS" , LS0H ACOME , CLIMACOME , ACOREV , ACOPSA , CLIMANUIT , RAYSOL , RADIANE


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable) - 14 rue de Marignan, 75008 PARIS - France - SIREN 562123513


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Câbles coaxiaux de vidéocommunications.