DOMOCABLE

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, (société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable)

Présentation de la marque DOMOCABLE

Déposée le 25 août 1987 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOCABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 14 rue de Marignan, 75008 PARIS (dossier no 2095276) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2095276) - France.

La marque DOMOCABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMOCABLE est expirée depuis le 25 août 2007.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : ELIANCE , LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS , CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS" , LS0H ACOME , CLIMACOME , ACOREV , ACOPSA , CLIMANUIT , GIGACOME , RAYSOL