Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVISEX
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS, (Société Cooperative Ouvrière de Production Anonyme)

Numéro de dépôt :
1669913
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2011

Présentation de la marque DIVISEX

Déposée le 6 juin 1991 par la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVISEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS domicilié(e) 14, rue de MARIGNAN, 75008 PARIS (dossier no 2199607) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2199607) - France.

La marque DIVISEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVISEX est expirée depuis le 6 juin 2011.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS a également déposé les autres marques suivantes : ELIANCE , LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS , CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS" , LS0H ACOME , CLIMACOME , ACOREV , ACOPSA , CLIMANUIT , GIGACOME , RAYSOL


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS, (Société Cooperative Ouvrière de Production Anonyme) - 14, rue de MARIGNAN, 75008 PARIS (dossier no 2199607) - France - SIREN 562123513


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2199607) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199607 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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