CLIMABAIE
Présentation de la marque CLIMABAIE
Déposée le 6 juillet 1984 par la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMABAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLIMABAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMABAIE est expirée depuis le 6 juillet 2004.
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1994 n°2035253 - Publication au BOPI 1994-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Inscription le 12 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°174611 - Publication au BOPI 1994-07-12