ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable)
Numéro de dépôt :
1498519
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2008
Présentation de la marque ACOTEL
Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable domicilié(e) 14 rue de Marignan, 75008 PARIS (dossier no 2126842) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2126842) - France.
La marque ACOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable) - 14 rue de Marignan, 75008 PARIS (dossier no 2126842) - France - SIREN 562123513
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2126842) - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 1998 n°2126842 - Publication au BOPI 1998-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Inscription le 1 décembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179164 - Publication au BOPI 1994-12-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électrotechniques ou électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; câbles et fils électriques et électroniques pour les télécommunications de la télédiffusion.
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