Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOREV
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable)

Numéro de dépôt :
94539653
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque ACOREV

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOREV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable domicilié(e) 14, rue de Marignan, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque ACOREV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOREV est expirée depuis le 11 octobre 2004.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ELIANCE , LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS , CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS" , LS0H ACOME , CLIMACOME , ACOPSA , CLIMANUIT , GIGACOME , RAYSOL , RADIANE


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable) - 14, rue de Marignan, 75008 PARIS - France - SIREN 562123513


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Fils et câbles électriques destinés à la construction automobile