Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Acoglass Acome ACOME
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS, (société coopérative ouvrière de production anonyme)

Numéro de dépôt :
3014543
Date de dépôt :
15/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2010
Acoglass Acome ACOME de ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS

Présentation de la marque Acoglass Acome ACOME

Déposée le 15 mars 2000 par la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Acoglass Acome ACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS domicilié(e) 14 rue de Marignan, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque Acoglass Acome ACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acoglass Acome ACOME est expirée depuis le 15 mars 2010.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS a également déposé les autres marques suivantes : ELIANCE , LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS , CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS" , LS0H ACOME , CLIMACOME , ACOREV , ACOPSA , CLIMANUIT , GIGACOME , RAYSOL


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS, (société coopérative ouvrière de production anonyme) - 14 rue de Marignan, 75008 Paris - France - SIREN 562123513


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Profilés de fenêtres pultrudés à base de fibre de verre.