Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOTUBE
ACOME - SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS, S.A. à capital variable, 14, rue de Marignan, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1156998
Date de dépôt :
10/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ECOTUBE

Déposée le 10 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ACOME - SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME - SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque ECOTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ECOTUBE est expirée depuis le 10 décembre 1990.

ACOME - SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS a également déposé les autres marques suivantes : THERMACOME , DELTAPORE , SIGMAPORE


ACOME - SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS, S.A. à capital variable, 14, rue de Marignan, 75008 PARIS. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Canalisation en polyéthylène réticulé par irradiation, destinée au chauffage par le sol, au chauffage central conventionnel et à l'adduction d'eau chaude ou froide sanitaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.