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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION
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THERMACOME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMACOME
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, Société coopérative de production, société anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1667666
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2021

Présentation de la marque THERMACOME

Déposée le 28 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION domicilié(e) 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque THERMACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THERMACOME est expirée depuis le 28 mai 2021.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MULTI'IZI BY ACOME , ACOSENSOR , ACOSUN , NOVEA , CTD , A ACOME , THERMACO , CREATE YOUR FTTH WITH ACOME , NOBUTHERM , MULTI'IZI BY ACOME Demain à portée de main …


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, Société coopérative de production, société anonyme à capital variable - 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Inscription le 7 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362476 - Publication au BOPI 2003-01-07

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2197880 - Publication au BOPI 2001-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2011 n°2468641 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 23 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769099 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23

Inscription le 23 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°769098 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23

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