Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMACO
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, Société coopérative de production, société anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
3078958
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021

Présentation de la marque THERMACO

Déposée le 26 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION domicilié(e) 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque THERMACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMACO est expirée depuis le 26 janvier 2021.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MULTI'IZI BY ACOME , ACOSENSOR , ACOSUN , NOVEA , CTD , A ACOME , CREATE YOUR FTTH WITH ACOME , THERMACOME , NOBUTHERM , MULTI'IZI BY ACOME Demain à portée de main …


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, Société coopérative de production, société anonyme à capital variable - 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°538485 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-28

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459707 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11

Câbles électriques, câbles électriques chauffants. Installations de chauffage. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.