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Marques déposées par la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION
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RMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RMS
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, société coopérative de production à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
3665879
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
RMS de ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION

Présentation de la marque RMS

Déposée le 22 juillet 2009 par la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RMS »

Le déposant est la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION domicilié(e) 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMS est expirée depuis le 22 juillet 2019.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MULTI'IZI BY ACOME , ACOSENSOR , ACOSUN , NOVEA , CTD , A ACOME , THERMACO , CREATE YOUR FTTH WITH ACOME , THERMACOME , NOBUTHERM


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, société coopérative de production à forme anonyme à capital variable - 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques ainsi que leurs pièces détachées ; de télécommande, de télétransmission, de génération, de détection, d'enregistrement, de reproduction, de transmission ou d'amplification de sons, d'images ou de données ; câbles et fils électriques et électroniques ; câbles et fils en fibre de verre pour les télécommunications ; plaquettes de circuits imprimés, fibres optiques, câbles optiques, boîtier de fibres optiques ; guides d'ondes optiques et leurs éléments de connexion, assemblages formés d'un ou plusieurs câbles ou fibres optiques ou électriques et d'un ou plusieurs connecteurs.

Services d'installation et de maintenance de fibres optiques et de réseaux de fibres optiques.

Services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par câble et par fibres optiques.

Services de conseils techniques dans le domaine des câbles et fibres optiques ; services de gestion technique de bâtiments en matière de câbles et de fibres optiques.