Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION
/
CTD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CTD
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, Société coopérative de production, société anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1699638
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021

Présentation de la marque CTD

Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION domicilié(e) 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque CTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CTD est expirée depuis le 14 février 2021.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MULTI'IZI BY ACOME , ACOSENSOR , ACOSUN , NOVEA , A ACOME , THERMACO , CREATE YOUR FTTH WITH ACOME , THERMACOME , NOBUTHERM , MULTI'IZI BY ACOME Demain à portée de main …


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, Société coopérative de production, société anonyme à capital variable - 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2191973 - Publication au BOPI 2001-02-12

Inscription le 4 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°174235 - Publication au BOPI 1994-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541380 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Renouvellement sans limitation le 4 février 2011 n°2462124 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-04

Câbles métalliques ou à fibres optiques pour transmission de signaux logiques ou analogiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.