Marque expirée - Marque en non vigueur

ACOSUN
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, société coopérative de production, à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
3685723
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
ACOSUN de ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION

Présentation de la marque ACOSUN

Déposée le 22 octobre 2009 par la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOSUN »

Le déposant est la société ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION domicilié(e) 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOSUN est expirée depuis le 22 octobre 2019.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MULTI'IZI BY ACOME , ACOSENSOR , NOVEA , CTD , A ACOME , THERMACO , CREATE YOUR FTTH WITH ACOME , THERMACOME , NOBUTHERM , MULTI'IZI BY ACOME Demain à portée de main …


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE, société coopérative de production, à forme anonyme à capital variable - 14, rue de Marignan - 75008 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Câbles électriques, raccordements électriques, connecteurs.