Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOSENSOR
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME, A CAPITAL VARIABLE, SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3827034
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2021
ACOSENSOR de ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION

Présentation de la marque ACOSENSOR

Déposée par voie électronique le 28 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACOSENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION domicilié(e) 14 Rue de Marignan - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ACOSENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOSENSOR est expirée depuis le 28 avril 2021.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MULTI'IZI BY ACOME , ACOSUN , NOVEA , CTD , A ACOME , THERMACO , CREATE YOUR FTTH WITH ACOME , THERMACOME , NOBUTHERM , MULTI'IZI BY ACOME Demain à portée de main …


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME, A CAPITAL VARIABLE, SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE - 14 Rue de Marignan - 75008 - PARIS - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Câbles, fibres optiques, câbles optiques et leurs éléments de connexion ; câbles capteurs à fibre optique ; capteurs optiques. ;

Services de traitement des matériaux ; traitement des câbles ; traitement des extrémités de câbles. ;

Services de conception d'infrastructure passive de collecte d'informations véhiculées par des câbles capteurs ; services de conception de produits câblés ; services de recherches pour la conception de nouveaux produits.