Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACOBOX
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME, A CAPITAL VARIABLE société coopérative de production, société anonyme, à capital variable

Numéro de dépôt :
94520491
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014

Présentation de la marque ACOBOX

Déposée le 17 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION domicilié(e) 14, rue de Marignan,75008 PARIS (dossier no 2262608) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2262608) - 75440 - France.

La marque ACOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACOBOX est expirée depuis le 17 mai 2014.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MULTI'IZI BY ACOME , ACOSENSOR , ACOSUN , NOVEA , CTD , A ACOME , THERMACO , CREATE YOUR FTTH WITH ACOME , THERMACOME , NOBUTHERM


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME, A CAPITAL VARIABLE société coopérative de production, société anonyme, à capital variable - 14, rue de Marignan,75008 PARIS (dossier no 2262608) - 75008 - France - SIREN 562123513


Cabinet PLASSERAUD - 65/67, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2262608) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination n°389696 - Publication au BOPI 2004-03-29

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2004 n°2262608 - Publication au BOPI 2004-04-07

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Conditionnement en carton pour des fils destinés à l'automobile