Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A3C
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME, A CAPITAL VARIABLE, (Société Cooperative de Production, Société Anonyme à Capital Variable)

Numéro de dépôt :
3232071
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2013
A3C de ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION

Présentation de la marque A3C

Déposée le 19 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A3C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION domicilié(e) 14, rue de MARIGNAN,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque A3C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A3C est expirée depuis le 19 juin 2013.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MULTI'IZI BY ACOME , ACOSENSOR , ACOSUN , NOVEA , CTD , A ACOME , THERMACO , CREATE YOUR FTTH WITH ACOME , THERMACOME , NOBUTHERM


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME, A CAPITAL VARIABLE, (Société Cooperative de Production, Société Anonyme à Capital Variable) - 14, rue de MARIGNAN,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 562123513


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Fils et câbles métalliques non électriques. Fils et câbles à fibres optiques, fils et câbles électriques, gaînes pour fils et câbles électriques ou optiques, manchons de jonction pour fils ou câbles électriques ou optiques. Services de transmission d'informations par serveurs informatiques, services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ou non ; services de transmission d'informations en ligne ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique ; transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de télécommunications avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ; courrier électronique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.