Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terrinova
ACOLYANCE

Numéro de dépôt :
4509500
Date de dépôt :
19/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2028
Terrinova de ACOLYANCE

Présentation de la marque Terrinova

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2018 par ACOLYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terrinova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACOLYANCE domicilié(e) 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACOLYANCE, Madame ANNE RICARD-GUYOT domicilié(e) 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France.

La marque Terrinova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrinova arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

ACOLYANCE a également déposé les autres marques suivantes : Terrinova , agroéconologie , Cérélyance , Terres Innovation Agriculture et Viticulture , Cérélyance , agriméa , cérèsia , SYT , Agriméa , Ceresia


ACOLYANCE - 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France


ACOLYANCE, Madame ANNE RICARD-GUYOT - 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France


Republication pour erratum - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 23 mai 2019 - Retrait partiel n°757571 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Compléments alimentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils d'éclairage ; appareils de séchage ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ;

Ciment ;

Bâches ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;

Formation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.