Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIGEO
ACOLYANCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4292771
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/08/2026
DIGEO de ACOLYANCE

Présentation de la marque DIGEO

Déposée le 10 août 2016 par la société ACOLYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIGEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la société ACOLYANCE domicilié(e) 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE, BP 1009 - 51684 - REIMS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 960 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACOLYANCE domicilié(e) 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France.

La marque DIGEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGEO arrivera à expiration en date du 10 août 2026.

ACOLYANCE a également déposé les autres marques suivantes : Terrinova , agroéconologie , Cérélyance , Terres Innovation Agriculture et Viticulture , ACOLYANCE VIGNE , Cérélyance , agriméa , cérèsia , SYT , Agriméa


ACOLYANCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE, BP 1009 - 51684 - REIMS CEDEX 2 - France - SIREN 381960491


ACOLYANCE - 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; produits issus de la méthanisation de matières organiques destinés à l'agriculture ; amendements organiques.

Combustibles et matières éclairantes.

Conseils, consultations ; estimations ; expertises ; informations dans les domaines du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets.

Transport de marchandises ; services d'emballage, de conditionnement, de reconditionnement et d'entreposage de marchandises ; services de collecte de déchets ; services de transport, d'entreposage de déchets ; services d'acheminement et de distribution d'électricité, de gaz d'énergie, d'eaux.

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; service de méthanisation des déchets, de matière organique ; services de traitement de matériaux, à savoir services de traitement, de transformation, de méthanisation ou de destruction (y compris par incinération) de tous déchets récupérables ; produits de biogaz issu de la méthanisation ; traitement et transformation de déchets et produits agricoles.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques d'ingénierie dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, méthanisation, d'énergies renouvelables ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs.