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Marques déposées par ACOLYANCE
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C
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C
ACOLYANCE

Numéro de dépôt :
4527259
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
C de ACOLYANCE

Présentation de la marque C

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par ACOLYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est ACOLYANCE domicilié(e) 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACOLYANCE, Madame ANNE RICARD-GUYOT domicilié(e) 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 09 11 16 17 19 22 31 35 39 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

ACOLYANCE a également déposé les autres marques suivantes : Terrinova , agroéconologie , Cérélyance , Terres Innovation Agriculture et Viticulture , Cérélyance , agriméa , cérèsia , SYT , Agriméa , Ceresia


ACOLYANCE - 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France


ACOLYANCE, Madame ANNE RICARD-GUYOT - 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Lubrifiants ;

Compléments alimentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils d'éclairage ; appareils de séchage ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ;

Ciment ;

Bâches ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Commerce de gros de céréales, de semences, d'aliments pour le bétail. Services de vente au détail ou en gros d'approvisionnements, à savoir des engrais, des produits phytosanitaires, des semences ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;

Formation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; Services d'analyses des sols, des céréales. Prestations de services d'analyses techniques, scientifiques, agronomiques. Fourniture d'outils d'aide à la décision en matière de productions végétales et animales à destination des agriculteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Location de matériel agricole.