ACOLYANCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE
Numéro de dépôt :
4298460
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2026
Présentation de la marque ACOLYANCE VIGNE
Déposée le 12 septembre 2016 par la société ACOLYANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ACOLYANCE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la société ACOLYANCE domicilié(e) 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE, CS 110005 - 51684 - REIMS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 960 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACOLYANCE domicilié(e) 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France.
La marque ACOLYANCE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298460.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACOLYANCE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE, CS 110005 - 51684 - REIMS CEDEX 2 - France - SIREN 381960491
ACOLYANCE - 16 BOULEVARD DU VAL DE VESLE - 51100 - REIMS - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; étuis pour fusils.
Carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients).
– vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillements) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes.
– décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu.
– viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.
– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
– boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACOLYANCE VIGNE"
