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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOGEC COMPTABILITE
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ACOGEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOGEC
ACOGEC COMPTABILITE (SARL)

Numéro de dépôt :
92413231
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque ACOGEC

Déposée le 30 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOGEC COMPTABILITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOGEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOGEC COMPTABILITE domicilié(e) 15 AVENUE DU RHONE, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 520 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONIER - VIALLETON S.C.P. D'AVOCATS, - France.

La marque ACOGEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOGEC est expirée depuis le 30 mars 2002.

ACOGEC COMPTABILITE a également déposé les autres marques suivantes : ACOGEC


ACOGEC COMPTABILITE (SARL) - 15 AVENUE DU RHONE, 74000 ANNECY - France - SIREN 326520962


CABINET MONIER - VIALLETON S.C.P. D'AVOCATS, - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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