Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOFAL, Association de coordination du frais alimentaire
ACOFAL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, c/o INTERFEL

Numéro de dépôt :
3822942
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2021
ACOFAL, Association de coordination du frais alimentaire de ACOFAL

Présentation de la marque ACOFAL, Association de coordination du frais alimentaire

Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par l'association loi 1901 ACOFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACOFAL, Association de coordination du frais alimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ACOFAL domicilié(e) 60 rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque ACOFAL, Association de coordination du frais alimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOFAL, Association de coordination du frais alimentaire est expirée depuis le 12 avril 2021.


ACOFAL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, c/o INTERFEL - 60 rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 3 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767817 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03

Manuels d'instructions ; blocs de papier ; revues de presse ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; clichés ; catalogues ; imprimés ; livrets ; almanachs ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; éphémérides ; papier paraffiné ; brochures. ;

Viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelées de viande ; volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande ; protéine pour l'alimentation humaine ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de poisson ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; fromages ; jambon ; jus végétaux pour la cuisine ; viande de porc ; steak haché composé à 100% par du muscle de viande bovine. ;

Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres [végétaux] ; troncs d'arbres ; arbustes ; avoine ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; blé ; issues de blé ; son de blé ; bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; bois en grume ; bulbes ; écorces brutes ; volaille pour l'élevage ; produits de l'élevage ; maïs ; orge ; palmiers ; feuilles de palmiers ; plantes ; rosiers ; sésame ; son de céréales ; seigle ; pieds de vigne ; plantes séchées pour la décoration ; graines (semences), non compris dans d'autres classes ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; gazon naturel ; ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel, agrumes ; fruits frais ; poissons vivants, coquillages, crustacés vivants : produits issus d'un élevage non industriel ; couronnes en fleurs naturelles ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; boissons et nourriture pour animaux de compagnie ; baies [fruits] ; céréales en grains non travaillés ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages fortifiants ; produits pour la ponte de la volaille ; pouture ; protéine pour l'alimentation animale. ;

Publicité ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; organisations d'expositions à but publicitaire ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de publicité ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en terme de créativité et d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché ; prévisions économiques ; traitement de texte. diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. ;

Education, formation, divertissement, édition de livres, de revues ; organisation de concours en matière agricole, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'expositions, de stands lors d'exposition ; photographies ; reportages photographiques ; organisation d'activités et d'évènements culturels ; publications de livres et de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; dressage d'animaux ; rédaction de textes autres que textes publicitaires. ;

Services d'information et de conseil dans le domaine de la nutrition ; services médicaux et assistance médicale ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, location de matériel pour exploitations agricoles ; élevage, toilettage et pansage d'animaux ; chirurgie des arbres ; composition florale ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; entretien de pelouses ; destruction des mauvaises herbes ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; conception d'aménagements paysagers ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; art vétérinaire ; ;

Services juridiques de défense d'intérêts professionnels ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services juridiques ; services d'arbitrage ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; recherches judiciaires ; médiation ; recherches légales ; services de contentieux.