Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACOFAB
ACOFAB SAS

Numéro de dépôt :
94502333
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2014

Présentation de la marque ACOFAB

Déposée le 18 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOFAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOFAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOFAB domicilié(e) 6-8, AVENUE DU VERT GALANT, ZA DU VERT GALANT,95310 (dossier no 2268019) - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 660 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACOFAB domicilié(e) 6-8, AVENUE DU VERT GALANT, ZA DU VERT GALANT,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2268019) - 95310 - France.

La marque ACOFAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACOFAB est expirée depuis le 18 janvier 2014.


ACOFAB SAS - 6-8, AVENUE DU VERT GALANT, ZA DU VERT GALANT,95310 (dossier no 2268019) - 95310 - France - SIREN 391660990


ACOFAB - 6-8, AVENUE DU VERT GALANT, ZA DU VERT GALANT,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2268019) - 95310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 19 août 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°351644 - Publication au BOPI 2002-08-19

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2268019 - Publication au BOPI 2004-06-29

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Produits pour le traitement des rayonnements micro-ondes.Produits pour le traitement des calories.Produits d'étanchéité en élastomère.Produits pour le traitement des rayonnements micro-ondes.Produits pour le traitement des calories.Produits d'étanchéité en élastomère.Produits pour le traitement des rayonnements micro-ondes.Produits pour le traitement des calories.Produits d'étanchéité en élastomère

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.