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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOES
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A ARM UR EMERGENCY UNIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A ARM UR EMERGENCY UNIT
ACOES, SAS

Numéro de dépôt :
4330471
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2027
A ARM UR EMERGENCY UNIT de ACOES

Présentation de la marque A ARM UR EMERGENCY UNIT

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A ARM UR EMERGENCY UNIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOES domicilié(e) 31 bis rue pasteur - 77230 - Saint-Mard - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 597 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Ducasse domicilié(e) 31 bis rue Pasteur - 77230 - SAINT-MARD - France.

La marque A ARM UR EMERGENCY UNIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARM UR EMERGENCY UNIT arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.

ACOES a également déposé les autres marques suivantes : A ARM UR UNITE PREMIERS SECOURS


ACOES, SAS - 31 bis rue pasteur - 77230 - Saint-Mard - France - SIREN 531597995


M. Vincent Ducasse - 31 bis rue Pasteur - 77230 - SAINT-MARD - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Produits pharmaceutiques ;

Meubles .