Déposée le 12 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACODIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Ô GOÛT DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACODIAL domicilié(e) 72 avenue du Général De Gaulle, BP 5013 - 79200 - PARTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 297 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHATEAU, M. CHATEAU Benoît domicilié(e) 6 rue Boncenne, BP 132 - 86004 - POITIERS - France.
La marque Ô GOÛT DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117659.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACODIAL, SAS - 72 avenue du Général De Gaulle, BP 5013 - 79200 - PARTHENAY - France - SIREN 438297020
SCP CHATEAU, M. CHATEAU Benoît - 6 rue Boncenne, BP 132 - 86004 - POITIERS - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; soupes, potages, bouillons ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viandes, de volailles ou de gibiers ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; abats ; escargots (non vivants) ; conserves de viande tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ;
Services de vente au détail ou en gros, semi-gros, de produits comestibles, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; soupes, potages, bouillons ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viandes, de volailles ou de gibiers ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; abats ; escargots (non vivants) ; conserves de viande tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ; services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; services d'affichage publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; facturation par le biais de terminaux informatiques ou de téléphones mobiles ; promotion et publicité (communication), par le biais de téléphones mobiles ; informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux ; services de gestion de comptes clients ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation de renseignements ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; contrats de franchise (services commerciaux) ; franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial ; gestion des affaires commerciales, à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise ; services de gestion de manifestations, à savoir organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ;
Livraison de produits alimentaires ; distribution (livraison à domicile) de produits et de marchandises alimentaires ; livraison de marchandises alimentaires commandées par téléphone, par correspondance, sur Internet ou sur appareils mobiles tels que Smartphones et tablettes numériques ; transport de marchandises, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits ; stockage de marchandises et de produits, conditionnement de marchandises et de produits, dépôt et déchargement de produits et de marchandises, information en matière de transport et de livraison.
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