Déposée le 12 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACODI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ACOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACODI domicilié(e) Rue Jean Colas, Zone industrielle - 10440 - TORVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 836 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque ACOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOPLAN est expirée depuis le 12 décembre 2022.
ACODI a également déposé les autres marques suivantes : ACOBOND , ACODI , ACODI
ACODI, SAS - Rue Jean Colas, Zone industrielle - 10440 - TORVILLIERS - France - SIREN 397836529
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Revêtements métalliques faisant partie de panneaux composites pour l'industrie de la construction ; revêtement de parois (constructions métalliques) ; panneaux métalliques, planchers métalliques ; portails métalliques ; fermetures métalliques et faux plafonds métalliques ; panneaux pour la construction métallique ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; fenêtres métalliques ; matériaux stratifiés incorporant des panneaux métalliques ; parements de façade de bâtiment (matériaux métalliques) ; dalles métalliques pour plafond ou façade ; parements et dalles (matériaux métallique) équipés d'un matériau isolant thermique ; bardage en matériau métallique.
Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux composites non métalliques ; placages non métalliques ; matériaux stratifiés non métalliques ; planchers non métalliques ; portails non métalliques ; fermetures non métalliques et faux plafonds non métalliques ; panneaux pour la construction non métallique ; charnières non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; fenêtres non métalliques ; matériaux stratifiés incorporant des panneaux non métalliques ; parements de façade de bâtiment (matériaux non métalliques) ; dalles en matériau synthétique pour plafond ou façade de bâtiment ; dalles en matériau composite pour plafond ou façade de bâtiment ; parements et et dalles (matériaux non métallique) équipés d'un matériau isolant thermique.
Construction ; informations en matière de construction ; services d'isolation ; installations de panneaux en matière de construction ; rénovation de bâtiments ; aménagement de bâtiments résidentiels, commerciaux ou industriels ; réalisation de calepinage de dalles de plafond ou de façades de bâtiments ; installation de matériau isolant thermique ou phonique de bâtiments.
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