Kerbdrain
Présentation de la marque Kerbdrain
Déposée le 28 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kerbdrain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Kerbdrain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Kerbdrain arrivera à expiration en date du 28 novembre 2025.
ACO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Inscription le 26 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°615368 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603142 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26