Marque renouvelée - Marque en vigueur

Kerbdrain
ACO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3394263
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2025
Kerbdrain de ACO

Présentation de la marque Kerbdrain

Déposée le 28 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kerbdrain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACO domicilié(e) Le Quai à Bois - 27940 - NOTRE-DAME-DE-L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 016 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Kerbdrain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Kerbdrain arrivera à expiration en date du 28 novembre 2025.

ACO a également déposé les autres marques suivantes : ACO , ACO DRAIN , ACO SABA , EASYDRAIN , MODUL 200 , ACO SELF , HEXALINE , ACOISO , SELF'ACO , ACO EPUR


ACO, Société par actions simplifiée - Le Quai à Bois - 27940 - NOTRE-DAME-DE-L'ISLE - France - SIREN 732016399


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Inscription le 26 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°615368 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603142 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26

Caniveaux servant aussi de bordures de trottoirs et assurant le drainage des chaussées.